Mots clés |
Vulnérabilité, Groupe de personnes vulnérables, Protection, Migrants, Réfugiés, Demandeurs d'asile, Cour européenne des droits de l'homme, Cour de justice de l'Union européenne, Risque, Violations des droits de l'homme, Persécutions, Convention de Genève, Régime d'asile européen commun |
Resumé |
La vulnérabilité est une notion récente en droit international des droits de l'homme, en particulier le régime européen commun de l'asile. Elle est employée de manière exponentielle dans différentes disciplines sans être définie de manière uniforme. En droit international de la migration, la vulnérabilité vise toutes les personnes fuyant de leur pays d'origine pour diverses raisons. Dans ce cas, deux visions s'opposent en matière de la vulnérabilité des migrants. D'une part, la Cour européenne des droits de l'homme, dans son célèbre arrêt M.S.S c. Belgique et Grèce de 2011, elle a d'ailleurs reconnu la vulnérabilité de l'ensemble des demandeurs de protection. Il s'agit d'une approche collective ou globalisante. Cette Cour européenne des droits de l'homme considère que tous les demandeurs d'asile sont vulnérables, du fait de leur parcours migratoire et les traumatismes qu'ils ont vécus dans leur pays d'origine. D'autre part, la Cour de justice de l'Union se focalise sur une sous-catégorie des migrants demandeurs d'asile. Cette Cour précise que, tous les demandeurs d'asile ne sont pas tous vulnérables, seuls certains d'entre eux sont considérés comme des migrants vulnérables, à savoir ceux ayant des besoins particuliers, comme les mineurs, les femmes, les personnes âgées etc. Dans ce dernier cas, il s'agit notamment de l'approche individuelle. Dans cette logique, les États membres de l'Union européenne ont tenté de résoudre les besoins spécifiques des demandeurs d'asile. Pour cela, plusieurs mesures contraignantes ont été adoptées pour atténuer ou éliminer les conditions de vulnérabilité des migrants. Malgré l'adoption des mesures positives, les besoins croissants des migrants restent à la traine. Cela s'explique par le non respect de la solidarité intra-européenne en matière de la protection des migrants. Cette absence de solidarité est la cause directe de l'échec du régime d'asile européen commun. Par conséquent, l'absence de solidarité a mis à nu toutes les imperfections et les incohérences du régime à la surface. La crise migratoire, qui sévit en Europe a laissé des traces aussi profondes que durables sur les conditions d'existence des demandeurs d'asile. Ainsi, elle a posé d'énormes difficultés aux États membres de l'Union européenne. |