Le sort du colloque singulier à l'heure du progrès technique : focus sur l'intelligence artificielle et la génétique
The fate of the singular consultation in the age of technical progress, with a focus on artificial intelligence and genetics
par Matthieu LE TOURNEUR DU BREUIL sous la direction de Lydia MORLET
Thèse de doctorat en Sciences juridiques - Droit privé
ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion

Soutenue le jeudi 03 juillet 2025 à Université Paris Cité

Sujets
  • Déontologie médicale
  • Données personnelles
  • Droit
  • Droits des patients
  • Génétique humaine
  • Intelligence artificielle en médecine
  • Participation des patients
  • Relations médecin-patient

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Mots clés
Colloque singulier, Relation médecin-patient, Intelligence artificielle, Génétique, Données à caractère personnel, Santé, Droits du patient, Déontologie médicale, Consentement, Dignité
Resumé
L'étude juridique du colloque singulier (la relation médecin-patient) consiste à analyser le rôle du droit dans l'appréhension de la protection qu'il apporte au colloque singulier pour lui permettre de survivre à l'ensemble des diverses perturbations (sociales, techniques, culturelles, pécuniaires, mais aussi juridiques) qu'il subit. Parmi les récentes perturbations du colloque singulier, l'exploration de deux d'entre elles est particulièrement signifiante, à savoir l'introduction de l'intelligence artificielle et le développement de la génétique. En effet, ces disciplines ont toutes deux pour conséquences l'introduction de tiers (numérique ou familiaux) dans la relation censément exclusive du colloque singulier et l'appréhension renouvelée de l'avenir, à travers leurs dimensions prédictive et préventive. Par ailleurs, l'étude du progrès technique par le prisme de l'intelligence artificielle et la génétique permet d'analyser le rôle central des données à caractère personnel, qui se situent au coeur de leur fonctionnement, comme au coeur du colloque singulier contemporain. Le colloque singulier contemporain a aussi subi les modifications juridiques opérées lors de la loi du 4 mars 2002 qui a profondément modifié la relation médecin-patient, notamment en garantissant légalement des droits du patient opposables au médecin, cédant à la logique de l'extension des droits opposables qui est, depuis la Déclaration des droits de l'Homme, la véritable lame de fond idéologique de la modernité. C'est donc dans le contexte d'un monde médico-juridique en transformation, en accélération, en densification et en complexification que la relation entre le médecin et le patient s'inscrit aujourd'hui. Les questions sont donc nombreuses. Le colloque singulier est-il un vestige de l'Ancien Monde ? Est-il, au contraire, plus que jamais nécessaire ? Comment le droit appréhende le colloque singulier ? Comment le protège-t-il ? Est-il légitime de le protéger ? Finalement, quel est le sort du colloque singulier à l'heure du progrès technique et notamment à l'heure de l'intelligence artificielle et de la génétique ?