La sûreté en France au révélateur du drone aérien civil : menaces, réponses opérationnelles et juridiques, prospective
Security in France in the light of the civil aerial drone : threats, operational and legal responses, prospective
par Damien MALET sous la direction de Thierry GARCIN
Thèse de doctorat en Sciences politiques
ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion

Soutenue le vendredi 03 décembre 2021 à Université Paris Cité

Sujets
  • Drones
  • France
  • Sûreté de l'État
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Mots clés
Drone, RPAS, UAV, UAS, Sûreté, Sécurité, Menaces, Malveillances, Intentionnalité, Réponses, Encadrement, Lutte anti-drone, Contre-mesures, France, SGDSN, DGAC, Gendarmerie nationale, Etats-Unis, Japon, Allemagne, Royaume-Uni, Transnationalisme, Réalisme libéral, Prospective, Perspectives
Resumé
Le présent travail de recherche porte sur les menaces que fait peser le drone aérien civil sur la France, à l'intérieur de ses frontières. En s'appuyant sur la notion de « sûreté », associée d'un point de vue opérationnel et lexical à l'acte volontaire, elle s'intéresse à la perception de la « menace drone » par la France, à la fois confrontée dès le début des années 2010 à une démocratisation de l'aéronef, à une augmentation significative des mésusages intentionnels, ainsi qu'à de vastes perspectives économiques largement admises. A l'instar des principaux États concernés par ce phénomène, la France doit donc constamment rechercher le « juste milieu » entre une approche « permissive » pouvant ouvrir la voie à de nouvelles technologies et donc à de potentiels usages déviants, et une trop rigide, qui briderait l'essor d'un aéronef promis à un avenir industriel et commercial prospère. Ainsi, cette thèse, s'appuyant sur l'actualité, les évolutions technologiques de l'aéronef et des solutions anti-drone, ou encore sur une étude sémantique des textes juridiques français, européens et internationaux se rapportant à l'encadrement de l'engin, a pour objectif de démontrer que la « menace drone » n'a de prime abord pas été pleinement évaluée, et ce malgré un contexte démontrant son caractère réel et avéré. Elle tend également à établir que ce postulat, ajouté au développement rapide de technologies, octroie de fait à l'aéronef malveillant un avantage incontestable par rapport aux contre-mesures opérationnelles ou dispositions juridiques. Elle vise enfin à démontrer que cette « avance », de facto stratégique, confortée par une volonté politique de ne pas tarir une filière en plein essor, engendre une multitude de menaces actuelles et futures d'autant plus importantes qu'elles demeurent résolument inconnues ou inexplorées. En ce sens, ce travail de recherche sera composé de trois parties, portant sur l'émergence du « risque drone » et l'apparition d'une prise de conscience, de premières mesures consécutives à l'évolution de la menace (I), avant d'étudier la place des questions économiques et des enjeux sûrs et sécuritaires dans la définition d'un encadrement adapté (II), puis la question du drone de demain, des menaces et enjeux du futur (III). Cette thèse permet donc d'apporter un regard inédit à la fois sur un aéronef principalement perçu par le grand public comme un jouet high-tech, mais aussi sur la « sûreté » française, amenée à composer désormais avec une menace venue des airs. Elle offre également un regard croisé portant sur les différentes perceptions et approches nationales, européennes et internationales de l'engin, des perspectives économiques et des menaces qu'il contient, qui jouent un rôle prépondérant sur l'échiquier mondial, fait de collaborations, de partenariats et de concurrence.