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50 thèses trouvées
Les responsabilités liées à l'implantologie orale
par Hadrien DIAKONOFF sous la direction de Lydia MORLET
Soutenue le vendredi 09 juin 2023 à Université Paris Cité Accès restreint
Sciences juridiques - droit privé - ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion
Les œuvres automatisées à l'épreuve du droit d'auteur : réflexions sur les créations réalisées par des systèmes d'intelligence artificielle
par Efraín FANDIN¿O LÓPEZ sous la direction de Caroline LE GOFFIC
Soutenue le mardi 28 mars 2023 à Université Paris Cité Accès public
Sciences juridiques - droit privé - ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion
Le choix de la base légale des traitements de données personnelles : étude pratique
par Cyril AUFRECHTER sous la direction de Anne DEBET
Soutenue le lundi 24 octobre 2022 à Université Paris Cité Accès restreint
Sciences juridiques. Droit privé - ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion
La propriété littéraire et artistique à l'épreuve du marché unique numérique : recherche d'un modèle efficace de protection sous le prisme du droit de communication au public français et égyptien
par Zyad LOUTFI sous la direction de Luc GRYNBAUM et de Caroline LE GOFFIC
Soutenue le mercredi 13 avril 2022 à Université Paris Cité Accès restreint
Droit privé - ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion
Le principe d'équivalence en droit contractuel français
par Elsa GUIDEMANN sous la direction de Nathalie MARTIAL-BRAZ
Soutenue le lundi 31 janvier 2022 à Université Paris Cité Accès restreint
Droit privé - ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion
La gouvernance des sociétés en droit français, un modèle pour le droit libyen : étude de droit comparé
par Walid DARDOUR sous la direction de Isabelle URBAIN-PARLEANI
Soutenue le jeudi 16 décembre 2021 à Université Paris Cité Accès restreint
Sciences juridiques - Droit privé - ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion
Contribution à l'étude du caractère obligatoire des régimes frais de santé et prévoyance de protection sociale complémentaire d'entreprise
par Wilfrid MILLET sous la direction de Philippe COURSIER
Soutenue le jeudi 16 décembre 2021 à Université Paris Cité Accès restreint
Sciences juridiques - Droit privé - ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion
L'intervention du juge étatique dans l'arbitrage : une approche de droit comparé
par Hiva RANJBARI sous la direction de Olivera BOSKOVIC
Soutenue le lundi 13 décembre 2021 à Université Paris Cité Accès public
Sciences juridiques - Droit privé - ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion
Le juge et les sanctions unilatérales de l'inexécution du contrat
par Déborah SENANEDJ sous la direction de Dominique LEGEAIS et de Julien MARTIN
Soutenue le mercredi 01 décembre 2021 à Université Paris Cité Accès restreint
Sciences juridiques - Droit privé - ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion
La profession de masseur-kinésithérapeute : évolutions et perspectives
par Éric BRIN sous la direction de Lydia MORLET
Soutenue le jeudi 14 octobre 2021 à Université Paris Cité Accès public
Sciences juridiques - Droit privé - ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion
Le big data en santé : richesse et conditions d'accès
par Adèle LUTUN sous la direction de Anne DEBET
Soutenue le mardi 21 septembre 2021 à Université Paris Cité Accès restreint
Sciences juridiques - Droit privé - ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion
La raréfaction de l'ordre public international
par Tony LUYE sous la direction de Anne SINAY-CYTERMANN
Soutenue le mardi 22 juin 2021 à Université Paris Cité Accès public
Sciences juridiques - Droit privé - ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion
L'intermédiation financière et la théorie de la représentation
par Thomas GÉRARD sous la direction de Dominique LEGEAIS
Soutenue le vendredi 08 janvier 2021 à Université Paris Cité Accès public
Sciences juridiques - Droit privé - ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion
L'efficacité des sûretés réelles conventionnelles dans l'espace OHADA
par Kangni-Fafadji René AGBEKPONOU sous la direction de Dominique LEGEAIS
Soutenue le vendredi 18 décembre 2020 à Université Paris Cité Accès restreint
Droit privé - ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion
Public-private partnership : an investment tool to rebuild Syria
par Janabelle ABD EL AZIZ sous la direction de Olivera BOSKOVIC
Soutenue le mercredi 16 décembre 2020 à Université Paris Cité Accès public
Sciences juridiques - droit privé - ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion
Le droit international privé à l'épreuve de l'internet
par Yves EL HAGE sous la direction de Tristan AZZI
Soutenue le vendredi 04 décembre 2020 à Université Paris Cité Accès restreint
Sciences juridiques - Droit privé - ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion
Le contrat d'édition
par Tewfek TAYAR sous la direction de Tristan AZZI
Soutenue le jeudi 26 novembre 2020 à Université Paris Cité Accès restreint
Sciences juridiques - Droit privé - ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion
Essai d'une théorie juridique de la monnaie à partir de la notion de cours
par Romain ZANOLLI sous la direction de Philippe DIDIER
Soutenue le lundi 02 décembre 2019 à Université Paris Cité Accès restreint
Sciences juridiques - Droit privé - ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion
La règle impérative : contribution à l'étude de la dérogation conventionnelle aux lois
par Maxime TOUCHAIS sous la direction de Tristan AZZI
Soutenue le mercredi 27 novembre 2019 à Université Paris Cité Accès restreint
Droit privé - ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion
Responsabilité statutaire : le nouveau droit de la responsabilité des professions intellectuelles : proposition d'un nouveau régime spécial de responsabilité civile
par Guillaume TRÉDEZ sous la direction de Luc GRYNBAUM
Soutenue le vendredi 15 novembre 2019 à Université Paris Cité Accès restreint
Droit privé - ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion
La protection du consommateur par l'action de groupe en droit de la concurrence
par Yannick Boniface BASSÉNE sous la direction de Luc GRYNBAUM
Soutenue le vendredi 07 décembre 2018 à Sorbonne Paris Cité Accès restreint
Droit privé - ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion
L'application du droit des sociétés aux établissements bancaires
par Yannis CONSTANTINIDES sous la direction de Nicolas MATHEY
Soutenue le vendredi 30 novembre 2018 à Sorbonne Paris Cité Accès restreint
Droit privé - ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion
Le traitement des établissements de crédit en difficulté en zone CEMAC
par Dieudonné PIIH sous la direction de Philippe ROUSSEL GALLE
Soutenue le mercredi 28 novembre 2018 à Sorbonne Paris Cité Accès public
Droit privé - ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion
La régulation de l'accès aux médicaments (aspects de droit comparé)
par Richard KHAN SHAGHAGHI LEGRAND sous la direction de Philippe COURSIER
Soutenue le mardi 06 novembre 2018 à Sorbonne Paris Cité Accès restreint
Droit privé - ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion
Le couple pénal : coupable/victime
par Imen Ouhod SIDOMMOU sous la direction de Denis BERTHIAU
Soutenue le mardi 18 septembre 2018 à Sorbonne Paris Cité Accès restreint
Sciences juridiques - droit privé - ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion
Les limites contemporaines à la liberté de distribuer les crédits bancaires
par Chama BENSEGHIR sous la direction de Dominique LEGEAIS
Soutenue le jeudi 21 décembre 2017 à Sorbonne Paris Cité Accès restreint
Sciences juridiques - droit privé - ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion
Le droit français des OPA - un modèle pour le droit brésilien ?
par Bianca MENDIA TWARDOWSKY sous la direction de Nathalie MARTIAL-BRAZ
Soutenue le mercredi 29 novembre 2017 à Sorbonne Paris Cité Accès restreint
Sciences juridiques - droit privé - ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion
Les moyens de défense contre les OPA hostiles
par Samia MAOUCHE sous la direction de Dominique LEGEAIS
Soutenue le lundi 27 novembre 2017 à Sorbonne Paris Cité Accès restreint
Sciences juridiques - droit privé - ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion
La responsabilité civile des professionnels du droit : comparaison de l'obligation de conseil de l'avocat et du notaire
par Vincent IKHERBOUCHEN sous la direction de Dominique LEGEAIS
Soutenue le mercredi 22 novembre 2017 à Sorbonne Paris Cité Accès restreint
Sciences juridiques - droit privé - ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion
Vers une généralisation de la protection sociale en république populaire de Chine
par Mélanie ATINDEHOU-LAPORTE sous la direction de Philippe COURSIER et de Banggui JIN
Soutenue le mardi 07 novembre 2017 à Sorbonne Paris Cité Accès restreint
Sciences juridiques - droit privé - ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion
E-Universités : la construction d'un droit des communs du savoir
par Pawel KAMOCKI sous la direction de Luc GRYNBAUM et de Thomas HOEREN
Soutenue le vendredi 27 octobre 2017 à Sorbonne Paris Cité , Westfälische Wilhelms-Universität Accès restreint
Sciences juridiques - droit privé - ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion
Le système bancaire marocain après la crise financière de 2008 : difficultés d'adaptation des techniques de régulation européennes et nécessité de mise en place des mécanismes adaptés
par Mostafa ABADOU sous la direction de Dominique LEGEAIS
Soutenue le jeudi 16 mars 2017 à Sorbonne Paris Cité Accès restreint
Sciences juridiques - droit privé - ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion
Recherche sur la qualification en droit international privé des obligations
par Maud MINOIS sous la direction de Tristan AZZI
Soutenue le mardi 29 novembre 2016 à Sorbonne Paris Cité Accès restreint
Sciences juridiques - droit privé - ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion
L'action de groupe : étude franco-américaine des actions collectives en défense des intérêts individuels d'autrui
par Baptiste ALLARD sous la direction de Luc GRYNBAUM
Soutenue le vendredi 25 novembre 2016 à Sorbonne Paris Cité Accès restreint
Sciences juridiques - droit privé - ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion
Les droits et les obligations du patient face à l'assurance maladie
par Marie FONTAINE sous la direction de Anne LAUDE et de Didier TABUTEAU
Soutenue le lundi 07 novembre 2016 à Sorbonne Paris Cité Accès restreint
Sciences juridiques - droit privé - ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion
L'avenir du critère de la nationalité en droit international privé
par Karolina MOJAK sous la direction de Olivera BOSKOVIC
Soutenue le vendredi 07 octobre 2016 à Sorbonne Paris Cité Accès restreint
Sciences juridiques - droit privé - ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion
La victime d'agression sexuelle face à la procédure pénale israélienne
par Béatrice COSCAS-WILLIAMS sous la direction de Edwige RUDE-ANTOINE et de Denis BERTHIAU
Soutenue le vendredi 17 juin 2016 à Sorbonne Paris Cité Accès public
Sciences juridiques - droit privé - ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion
Contrôle et régulation des établissements de crédit : contribution à l'étude de l'efficacité de la régulation des établissements de crédit
par Gérald BETTAN DEMARET sous la direction de Nicolas MATHEY
Soutenue le mardi 15 décembre 2015 à Sorbonne Paris Cité Accès restreint
Sciences juridiques - droit privé - ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion
Le traitement de l'incertitude dans le contentieux des produits de santé défectueux
par Paul DAVID sous la direction de Mireille BACACHE-GIBEILI
Soutenue le lundi 14 décembre 2015 à Sorbonne Paris Cité Accès restreint
Sciences juridiques - Droit privé - ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion
Repenser le droit de la reproduction au prisme du projet parental
par Marie MESNIL sous la direction de Anne LAUDE et de Olivier GUILLOD
Soutenue le vendredi 11 décembre 2015 à Sorbonne Paris Cité , Université de Neuchâtel (Suisse) Accès restreint
Sciences juridiques - Droit privé - ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion
Le contrat de cession de marque
par Amine HAMDI sous la direction de Jacqueline MOREAU-DAVID
Soutenue le vendredi 05 septembre 2014 à Université Paris Descartes ( Paris 5 ) Accès restreint
Droit privé - ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion
Les entités offshore et leur encadrement : le cas de l'île Maurice
par Bibi Zareen CHADEE sous la direction de Françoise BIOTTI-MACHE
Soutenue le jeudi 10 avril 2014 à Université Paris Descartes ( Paris 5 ) Accès restreint
Droit privé - ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion
Le matériel biologique humain : étude juridique sur l'utilisation à des fins scientifiques des éléments et produits du corps humain
par Amélie CHIOCCARELLO sous la direction de Anne LAUDE
Soutenue le mardi 08 avril 2014 à Université Paris Descartes ( Paris 5 ) Accès restreint
Droit privé - ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion
Essai sur le droit au crédit
par Marie NICOLLE sous la direction de Dominique LEGEAIS
Soutenue le mardi 01 avril 2014 à Université Paris Descartes ( Paris 5 ) Accès public
Droit privé - ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion
Risque, sécurité et responsabilité du transporteur aérien à l'égard de son passager
par Samira BENBOUBKER-JEBBARI (BENBOUBKER) sous la direction de Anne SINAY-CYTERMANN
Soutenue le mercredi 26 mars 2014 à Université Paris Descartes ( Paris 5 ) Accès restreint
Droit privé - ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion
La santé du cocontractant
par Clémentine LEQUILLERIER sous la direction de Anne LAUDE
Soutenue le jeudi 05 décembre 2013 à Université Paris Descartes ( Paris 5 ) Accès restreint
Droit privé - ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion
Les dates de naissance des créances
par Renaud NOIROT sous la direction de Martine BEHAR-TOUCHAIS
Soutenue le jeudi 28 novembre 2013 à Université Paris Descartes ( Paris 5 ) Accès public
Droit privé - ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion
L'actionnaire de court-terme dans les offres publiques
par Thomas JAEGLÉ sous la direction de Philippe DIDIER
Soutenue le jeudi 10 octobre 2013 à Université Paris Descartes ( Paris 5 ) Accès public
Droit privé - ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion
Le contentieux privé des pratiques anticoncurrentielles : Étude des contentieux privés autonome et complémentaire devant les juridictions judiciaires
par Rafael AMARO sous la direction de Martine BÉHAR-TOUCHAIS
Soutenue le mercredi 05 décembre 2012 à Université Paris Descartes ( Paris 5 ) Accès restreint
Droit privé - ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion
Les rapports du droit et de l'économie : contribution à une analyse comparative des théories du droit sur l'économie
par Vanessa ZENCKER sous la direction de Martine BEHAR-TOUCHAIS
Soutenue le vendredi 16 novembre 2012 à Université Paris Descartes ( Paris 5 ) Accès restreint
Droit privé - ED 262 Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion